Évaluation de brevet

Formateur :

Aristide Ruot

Catégorie :

Évaluation d’actifs intangibles

Date de formation

26/6/2026

Avis utilisateur

Comprendre les principes de valorisation des brevets

Découvrez les enjeux économiques, juridiques et stratégiques liés à la valorisation d’un brevet. Cette première étape permet de comprendre ce qu’est un actif de propriété intellectuelle (PI), pourquoi il crée de la valeur, et comment son évaluation s’inscrit dans le contexte global de l’entreprise.

Maîtriser les méthodes d’évaluation adaptées à la PI

Apprenez à appliquer les principales approches utilisées pour évaluer un brevet : coûts historiques, marché des licences comparables et flux économiques futurs. Vous verrez comment choisir la méthode appropriée selon la maturité technologique, la durée de protection restante et le potentiel d’exploitation.

Appliquer la méthode sur un cas pratique

À travers un cas réel, vous réaliserez pas à pas une évaluation complète d’un brevet : collecte des coûts historiques, coûts de remplacement, estimation des revenus futurs, calcul du taux de redevance, et analyse de sensibilité. Vous apprendrez à interpréter les résultats et à présenter une synthèse claire à un investisseur, auditeur ou juge.

Qu’est-ce qu’un brevet et pourquoi l’évaluer ?

Un brevet est un actif immatériel conférant à son titulaire un droit exclusif d’exploitation sur une invention. L’évaluation d’un brevet vise à estimer sa valeur économique, qu’il soit exploité directement, licencié à des tiers, apporté à une société, ou utilisé comme garantie.

Pourquoi se former à l'évaluation de brevet ?

Les brevets représentent une part croissante de la valeur des entreprises innovantes. Savoir les évaluer permet de renforcer la crédibilité d’un projet de levée de fonds, d’une cession de technologie ou d’un audit fiscal. Cette formation fournit les outils nécessaires pour comprendre, quantifier et défendre la valeur d’un brevet dans un contexte économique concret.

Une approche méthodique et concrète

Chez Hectelion, nous avons conçu cette formation pour être immédiatement opérationnelle. Chaque module alterne théorie, étude de cas et manipulation d’un modèle Excel d’évaluation. Vous repartez avec des outils concrets, un glossaire complet et une méthodologie applicable à tout type d’actif immatériel.

MODULE 1

Introduction à la propriété intellectuelle et aux brevets

Comprendre les fondements juridiques des brevets, leur cycle de vie, leur portée géographique et les critères de protection d’une invention.

MODULE 2

Préparer et cadrer l’évaluation d’un brevet

Identifier les brevets à évaluer, recueillir les documents techniques, juridiques et financiers, et définir le périmètre exact de l’analyse (titulaire, territoire, usage, durée restante).

MODULE 3

Méthodes basées sur les coûts

Reconstituer les coûts historiques de développement (R&D, prototypage, essais, dépôt, extension PCT), puis ajuster ces coûts pour refléter les valeurs de marché et les amortissements éventuels.

MODULE 4

Méthodes basées sur le marché

Comparer avec des transactions récentes, licences ou ventes de brevets similaires. Identifier les bases de données pertinentes et calculer la valeur de marché par analogie.

MODULE 5

Méthodes basées sur les revenus

Évaluer un brevet à partir d’un taux de redevance synthétique dérivé des paramètres économiques internes de la société (marge, dépendance technologique, risques). Projeter les flux futurs et actualiser leur valeur selon le WACC sectoriel.

MODULE 6

Méthode du taux de redevance

Calculer et dériver la valeur du brevet à partir d’un taux de redevance observé sur des transactions ou licences comparables. Déterminer la valeur économique des économies de redevances actualisées au WACC.

MODULE 7

Construction du WACC et ajustements spécifiques aux brevets

Déterminer le taux d’actualisation approprié en intégrant les risques liés à la durée de vie du brevet, à la concurrence technologique et à la probabilité de succès commercial.

MODULE 8

Synthèse et rapport d’évaluation

Présenter une valorisation professionnelle : structuration du rapport, graphiques comparatifs, tableau de sensibilité, hypothèses clés et conclusion argumentée.

MODULE 9

Q&A et Quiz final

Valider les acquis de la journée à travers une session interactive et un quiz récapitulatif pour consolider la compréhension des approches.

MODULE 10

Cas pratique complet d’évaluation de brevet

Appliquer toutes les méthodes à un cas concret : collecte des coûts, projection des revenus, application du taux de redevance, calcul de la valeur actualisée et interprétation des écarts entre approches.

À qui s’adresse cette formation ?

Aux dirigeants, responsables innovation, avocats en propriété intellectuelle, experts financiers et entrepreneurs souhaitant comprendre comment valoriser leurs brevets ou technologies.

Faut-il être juriste ou ingénieur pour y participer ?

Non. La formation est conçue pour être accessible à tous les profils. Les notions techniques et juridiques sont expliquées simplement, sans exigence préalable de spécialisation.

Combien de temps dure la formation ?

Une journée complète (8 heures), alternant théorie le matin et cas pratique l’après-midi.

Quels sont les livrables inclus ?

Support PDF complet de la formation
Modèle Excel d’évaluation de brevets (coûts, revenus, redevances)
Check-list de due diligence technique et financière
Glossaire et quiz final

Quelles méthodes d’évaluation sont couvertes ?

Les trois principales approches :

Coûts : reconstitution des dépenses historiques et coûts de remplacement
Marché : comparaison avec des transactions ou licences comparables
Revenus : actualisation des flux futurs ou méthode du taux de redevance.

La formation inclut-elle un cas pratique ?

Oui, un cas réel complet d’évaluation d’un brevet, inspiré d’un dossier professionnel anonymisé, avec exercices Excel et interprétation des résultats.

Quelles compétences vais-je acquérir ?

Vous apprendrez à :

Identifier les leviers de création de valeur d’un brevet
Sélectionner la méthode d’évaluation appropriée
Construire un modèle d’évaluation rigoureux
Interpréter et défendre les résultats face à un investisseur ou auditeur.

Quels outils sont utilisés pendant la formation ?

La formation s’appuie sur Microsoft Excel et sur des bases de données sectorielles.

Cette formation délivre-t-elle un certificat ?

Oui, un certificat de participation Hectelion est remis à chaque participant, attestant de la maîtrise des méthodes professionnelles d’évaluation de brevets.

Pourquoi suivre cette formation chez Hectelion ?

Parce qu’elle offre une approche unique mêlant finance, stratégie et propriété intellectuelle. Vous apprendrez à parler le langage des investisseurs tout en comprenant la logique juridique et économique d’un brevet, comme le font les analystes et experts en M&A.

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